Swatch Group attaque Samsung pour contrefaçon

Swatch Group attaque Samsung pour contrefaçon

88 millions d’euros de dommages et intérêts, tel est le montant réclamé par Swatch Group à Samsung, accusé de contrefaçon de cadrans.

Ce n’est pas la première fois que le géant coréen du high-tech s’attire les foudres de grandes marques. En décembre dernier, déjà, Samsung présentait son smartphone Galaxy A8s ainsi qu’un partenariat avec la marque de streetwear Supreme. Problème : le partenariat n’était pas prévu avec la fameuse marque new-yorkaise, mais… avec une enseigne de contrefaçon, Supreme Italia ! Quelques semaines plus tard, Samsumg est de nouveau sous les feux des projecteurs judiciaires, attaqué cette fois en justice par Swatch Group, qui réclame 88 millions d’euros de dommages et intérêts.

Montre Samsung, cadran Tissot

La raison : Samsung se voit reprocher de proposer, sans accord, un catalogue de cadrans numériques appartenant à des marques concurrentes via le site Internet Galaxy Apps. Ainsi, en un tour de main, les modèles Samsung Gear Sport, Gear S3 Classic et Gear S3 Frontier se transforment, logo inclus, en montres Omega, Breguet, Tissot et même Hublot ou Rolex, hors Swatch Group !

La contrefaçon étant une atteinte portée au droit de propriété intellectuelle, les juges saisis de l’affaire devront établir si les similitudes constituent (ou pas) une copie coupable. Si tel est le cas, le droit américain issu du Copyright Act de 1976 s’appliquera et Swatch Group pourra être indemnisé à hauteur du préjudice subi. Ce dernier explique en effet que l’exploitation non autorisée de ses cadrans altère la renommée et la réputation des produits du groupe.

Outre la question de la contrefaçon se pose celle de la responsabilité, le constructeur coréen n’étant pas à l’origine première des cadrans contrefaits. Ces derniers sont en effet proposés par des sous-traitants. Samsung donne néanmoins son accord tout au long du processus d’élaboration, jusqu’à validation définitive avant distribution sur sa boutique en ligne. À l’aune du copyright, Samsung peut-il être incriminé pour ces actes ? Aux juges de trancher.

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